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Marques déposées par SCE QUET JC et JPTODO
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CHÂTEAU LES TUILERIES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU LES TUILERIES
SCE QUET JC et JP SCEA

Numéro de dépôt :
3610647
Date de dépôt :
10/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2018
CHÂTEAU LES TUILERIES de SCE QUET JC et JP

Présentation de la marque CHÂTEAU LES TUILERIES

Déposée le 10 novembre 2008 par SCE QUET JC et JPTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU LES TUILERIES »

Le déposant est SCE QUET JC et JPTODO domicilié(e) 10 Colas Nouet,33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC - 33570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 686 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCE QUET JC et JP domicilié(e) 10 Colas Nouet,33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC - 33570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU LES TUILERIES est expirée depuis le 10 novembre 2018.

SCE QUET JC et JP a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU PETIT FAURIE QUET , CLOS DU PONTET , CHATEAU LA FLEUR BAUDRON , CHATEAU GRAND COLOMBIER , CHÂTEAU HAUT COLAS NOUET


SCE QUET JC et JP SCEA - 10 Colas Nouet,33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC - 33570 - France - SIREN 338686892


SCE QUET JC et JP - 10 Colas Nouet,33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC - 33570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Vins d'appellation d'origine contrôlée.